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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 523
Versions de la disposition

Texte complet
523. La liaison entre l’appareillage électrique installé sous terre et le réseau de mise à la terre en surface doit être complétée ou remplacée par un conducteur en cuivre lorsque le câblage n’est pas effectué avec des câbles contenant un ou des conducteurs de mise à la terre.
D. 213-93, a. 523.
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